Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VIN SUR VINGT
Numéro de dépôt :
1703674
Date de dépôt :
31/10/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/10/2001
Présentation de la marque VIN SUR VINGT
Déposée le 31 octobre 1991 par RICHARD MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VIN SUR VINGT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VIN SUR VINGT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703674.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIN SUR VINGT est expirée depuis le 31 octobre 2001.
RICHARD MICHEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14